Assemblée départementale du 24 mars 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-ACP-1Communication - Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération - Annexe28/03/202328/03/2023
I-DGS-1Adoption du nouveau règlement général d'attribution des subventions - Délibération - Annexe28/03/202328/03/2023
I-DGS-2Adoption du nouveau guide des aides et subventions - Délibération - Annexe28/03/202328/03/2023
I-DRH-1Créations, transformations, suppressions de postes et autres mesures de gestion - Délibération - Annexe28/03/202328/03/2023
I-DRH-2Instauration d'une prime de revalorisation pour les médecins - Délibération28/03/202328/03/2023
I-FP-1Nouveau règlement budgétaire et financier applicable au 1er janvier 2024 - Délibération - Annexe28/03/202328/03/2023
I-FP-2Durées d'amortissement - Nomenclature M57 - Délibération - Annexe28/03/202328/03/2023
I-FP-3Durée d'amortissement des subventions d'équipement - Délibération28/03/202328/03/2023
I-FP-4Approbation du nouveau schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR) - Délibération - Annexe28/03/202328/03/2023
I-FP-5Contractualisation - Convention multipartite relative au financement du nouveau centre d'incendie et de secours de Riez - Délibération - Annexe28/03/202328/03/2023
I-SAJ-1Adoption du procès-verbal de la réunion plénière du 9 décembre 2022 - Délibération - Annexe28/03/202328/03/2023
I-SAJ-2Modification du règlement intérieur de l'Assemblée - Délibération - Annexe28/03/202328/03/2023
I-SAJ-3Communication - Utilisation des délégations diverses de la Présidente - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/03/202328/03/2023
I-SAJ-4Désignation des représentants du Conseil départemental au sein des organismes extérieurs - Délibération28/03/202328/03/2023
I-SAJ-5Désignation des représentants du Conseil départemental au sein du Syndicat Mixte des Villages et Cités de Caractère (SMVCC) - Délibération28/03/202328/03/2023
I-SAJ-6Désignation des représentants du Conseil départemental au sein du Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEN) - Délibération28/03/202328/03/2023
II-AF-1Approbation du dossier de candidature du Projet Alimentaire Territorial départemental et de son budget prévisionnel. - Délibération - Annexe - Annexe28/03/202328/03/2023
II-ENV-1Communication - Renonciation au droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles. - Délibération28/03/202328/03/2023
II-ENV-2Création de l'Etablissement public de coopération environnementale ' Agence régionale de la biodiversité et de l'environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur ' - Délibération - Annexe28/03/202328/03/2023
II-ENV-3Nouvelle convention cadre de partenariat relative à la coordination entre la Réserve naturelle nationale géologique de Haute-Provence et l'UNESCO Géoparc de Haute-Provence - Délibération - Annexe - Annexe28/03/202328/03/2023
II-SM-1Candidature à l'appel à projet ' Nouveaux Défis ' programme ALCOTRA 2021-2027 - Evolutions du tourisme de montagne - Délibération28/03/202328/03/2023
II-SM-2Dispositif départemental ' Stations de montagne des Alpes de Haute-Provence ' - Appel à manifestation d'intérêt - Délibération - Annexe28/03/202328/03/2023
III-PSCCS-1Etude relative à la mise en place d'une offre médicale complémentaire, adaptée et innovante dans le département des Alpes de Haute-Provence - Délibération28/03/202328/03/2023
III-SIL-1Modification du Règlement départemental d'aide sociale dans le cadre des nouvelles orientations du Programme départemental de l'insertion - Délibération - Annexe28/03/202328/03/2023
III-SIL-2Plan départemental d'actions pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées 2023-2028 - Délibération - Annexe28/03/202328/03/2023
IV-EJS-1Communication - Projets sport - Délibération28/03/202328/03/2023
IV-EJS-2Grands événements sportifs 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/03/202328/03/2023
V-CST-1Relèvement de la vitesse maximale autorisée à 90 km/h sur une partie du réseau routier du département des Alpes de Haute Provence. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/03/202328/03/2023